Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CESI ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET FORMATION PROFESSIONNELLE
CESI, Association loi de 1901

Numéro de dépôt :
3861917
Date de dépôt :
26/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2021
CESI ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET FORMATION PROFESSIONNELLE de CESI

Présentation de la marque CESI ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET FORMATION PROFESSIONNELLE

Déposée le 26 septembre 2011 par CESI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CESI ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET FORMATION PROFESSIONNELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Le déposant est CESI, Association loi de 1901 domicilié(e) 30 rue Cambronne - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Gilles BARBAUD domicilié(e) 9 Place Saint-Augustin - 75008 - PARIS - France.

La marque CESI ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET FORMATION PROFESSIONNELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3861917.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CESI ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET FORMATION PROFESSIONNELLE est expirée depuis le 26 septembre 2021.

CESI a également déposé les autres marques suivantes : CEFIPA , CESI CERTIFICATION , CESI ALUMNI RESEAU DES DIPLOMES , CESI ENTREPRISES FORMATIONS EN ENTREPRISE ET ALTERNANCE , CESI ALTERNANCE ECOLE SUPERIEURE DES METIERS , CESI ENTREPRISES L ECOLE DES MANAGERS , cesi CERTIFICATION , ISMANS ECOLE D'INGENIEURS cesi , ISMANS CESI , CESI RECHERCHE LINEACT LABORATOIRE D INNOVATION NUMERIQUE POUR LES ENTREPRISES ET LES APPRENTISSAGES AU SERVICE DE LA COMPETITIVITE DES TERRITOIRES


CESI, Association loi de 1901 - 30 rue Cambronne - 75015 - PARIS - France


Jean-Gilles BARBAUD - 9 Place Saint-Augustin - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.